Concept en définition ABC
Divers / / November 13, 2021
Par Javier Navarro, en nov. 2017
Le terme stélionate est utilisé dans la terminologie juridique et est couramment utilisé comme synonyme de tromperie ou fraude. Le mot vient du latin, plus précisément de stellionatus, qui pourrait être traduit par personne trompeuse.
L'utilisation du terme dans le contexte juridique
Généralement, ce mot est utilisé pour désigner les escroqueries. De cette façon, quiconque vend quelque chose qui n'est pas le sien propriété ou vendre un bien qui est saisi commet un crime grave. Ce crime est une atteinte à la propriété et dans la terminologie juridique, il est considéré comme une fraude patrimoniale ou un crime contre la patrimoine extraterrestre. En tout cas, il s'agit d'une forme spécifique de tromperie.
Des précisions qui peuvent être observées et mises en évidence
Le stélionate s'apparente au vol mais il n'est pas de même nature. En cas de vol, il n'y a pas de consentement de la victime, alors qu'en stélion le propriétaire légitime d'un bien cède un bien parce qu'il a été trompé ou manipulé.
Au sens strict il ne s'agit pas d'un acte de mensonge, puisque les documents utilisés pour l'escroquerie sont valables et que la falsification est psychologique mais non matérielle.
Le stellionate n'est pas correctement considéré comme un abuser de de confiance, puisqu'il n'agit pas contre Volonté du propriétaire légitime.
Par conséquent, le crime de stélionat est fondé sur l'intention de tromper et sur les dispositifs trompeurs utilisés pour agir contre la propriété de quelqu'un.
Stelionate est l'un des crimes contre la propriété
En plus de la stellation, il existe d'autres crimes contre les biens, tels que le vol, le vol qualifié, l'extorsion, l'usure ou la fraude.
Le vol est le soustraction frauduleux et sans la violence d'une chose qui appartient à une autre personne.
Le vol qualifié est un crime aggravé de vol, car il implique la violence dans le cadre d'un enlèvement frauduleux.
L'extorsion consiste à forcer quelqu'un par des menaces à agir contre sa volonté (dans ce crime, il y a aussi un motif de profit).
Quant à l'usure, elle consiste à percevoir des intérêts liés à un emprunt de manière disproportionnée.
L'escroquerie consiste à tromper quelqu'un par une manipulation afin de s'approprier la propriété de quelqu'un d'autre. Dans le Langue Stelionate est un type spécifique d'escroquerie.
Les différentes infractions contre la propriété ont un dénominateur commun, puisque dans chacune d'elles, le bien juridique à protéger est la propriété sous toutes ses formes.
Photo: Fotolia - Nuvolanevicata - Sergueï
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